Préambule

Au Nom de l'Empire Crabiste,

Nécessitant, d'assurer la défense, la stabilité et la continuité de la Nation Crabienne ;

Considérant, le rôle fondamental de notre Couronne dans la garantie de l'unité et de la souveraineté ;

Considérant, l'article 21 sur les "dispositions de l’armée impériale crabienne" ;

Considérant, la nécessité d’un encadrement juridique des forces armées, du renseignement et des ressources militaires ;

La présente loi organique fixe l’organisation, les missions et les principes fondamentaux de l'armée impériale crabienne.

Titre I - Sa Majesté Impériale chef des armées et de la défense

Chapitre I : Définitions

Sa Majesté Impériale Chef des Armées et de la Défense de l'Empire Crabiste.

À ce titre, Sa Majesté Impériale:

• définit les grandes orientations en matière de défense et stratégique ;
  
  

• nomme les officiers supérieurs ;
  
  

• autorise l’engagement des forces armées ou d'opération stratégique.

L'Armée Impériale Crabienne est subordonnée à l’autorité impériale.

Le Comité Militaire de l'Empire Crabiste, de même que ses formations restreintes ou spécialisées, sont présidés par Sa Majesté Impériale et suppléer par le chef d'état major.

Titre II - Organismes et compositions des armées

Chapitre I : L'état-major

L’État-Major Impérial est l’organe suprême de commandement militaire de l'Armée Impériale Crabienne.

L'État-Major est chargé :

• de la planification stratégique ;
  
  

• de la coordination des armées ;
  
  

• de l’exécution des décisions impériales en matière de défense ;
  
  

• de l’évaluation des menaces intérieurs et extérieurs.

L’État-Major est placé sous l’autorité directe de Sa Majesté Impériale ou du Chef d'État-Major qu’Elle désigne.

La composition, la hiérarchie et le fonctionnement de l’État-Major sont fixés par décret impérial. 

Chapitre II : Compositions des armées

L'Armée Impériale Crabienne constituent l’ensemble des forces chargées de la défense, de la sécurité et des intérêts fondamentaux de l’Empire. 

Les Forces Impériales Crabiennes comprennent notamment : 

• les forces de défense et d’intervention ;
  
  

• les forces de sécurité et de protection impériale ;
  
  

• les corps spécialisés ;
  
  

• les réserves.

Titre III - De l'Office Crabien de Sécurité et de Renseignement

Chapitre I : Dispositions générales

L’Office Crabien de Sécurité et de Renseignement est l’organe de rensignement militaire et extérieur de la Couronne.

L'Office Crabien de Sécurité et de Renseignement est chargé :

• de la collecte et de l’analyse des informations relatives aux menaces ;
  
  

• de la protection des institutions, des citoyens et des intérêts impériaux ;
  
  

• de la prévention des actions hostiles, subversives ou déstabilisatrices.

L'Office est placé sous l’autorité directe de Sa Majesté Impériale ou du Directeur Général et du Co-Directeur Général qu'Elle désigne. 

Titre III - Service National

Chapitre I : Définitions

Le Service National constitue un devoir civique fondamental de participation à la vie et à la défense de l’Empire Crabiste.

Le Service National peut revêtir :

• une forme militaire ;
  
  

• une forme civile ou administrative ;
  
  

• une forme de réserve ou de soutien aux institutions impériales.

Le Service National a pour objectifs : 

• l’intégration des citoyens à la Nation crabienne ;
  
  

• la formation aux responsabilités collectives ;
  
  

• le renforcement de la cohésion nationale.

Chapitre II : Principes généraux du service national

Le service national est fixé pour une durée de 2 mois.

Tout les citoyens sont initiés a y participé des la reçu de leurs carte de service national du Livret d'Etat Civil.

Tout noble apte au service doit, sous peine de déchéance et confiscation de ses biens, servir comme officier. Il appartient conformément à la constitution à Sa Majesté Impériale de déchoir les nobles ne participant pas au service.

Les cartes de service national sont remplis APTE AU SERVICE NATIONAL ou INAPTE AU SERVICE NATIONAL, par l'officier d'Etat Civil ou militaire en charge de la demande au service national.

Chapitre III : Aptitude

L'aptitude au service national est constaté par l'officier d'Etat Civil ou militaire en charge de la demande au service national.

Les conditions d'inaptitudes au service national sont les suivants :

• Inaptitude totale

  • Concerné par des troubles médicaux rendant incompatibles toute activité encadrée.
    
    

  • Maladie chronique grave.
    
    

  • Troubles psychiques lourds.
    
    

  • Incapacité durable à respecter une hiérarchie ou un cadre collectif.

• Inaptitude partielle

  • troubles physiques légers
    
    

  • anxiété sévère
    
    

  • limitations fonctionnelles modérées du au matériel informatique employé ou des moyens temporels du a des activités IRL.
    
    

Les individus constatés inapte partiellement devront être orienté vers les domaines civiques de l'animation communautaire, la culture et la communication.

• Inaptitude pour des fonctions et des reconnaissances

  • Membres de la Famille Impériale
    
    

  • Membres du Congrès  Crabiste
    
    

  • Membres de la Chancellerie Impériale
    
    

  • Décision expresse de Sa Majesté Impériale ou du ministre de la Défense
    
    

  • Actes héroïques ou mérites majeurs reconnus

La demande de dispense, d’inaptitude ou de report doit être motivée examinée et validé par l'officier d'Etat Civil ou militaire en charge de la demande au service national.

Toute fausse déclaration ou tentative de contournement du Service National expose son auteur à des sanctions disciplinaires que sont :

• La suspension temporaire de la citoyenneté.

• L'empêchement d'entré dans l'administration impériale.

• Un retrait complet des niveaux et de l'argent par le DraftBot du concerné.

Titre IV - Des tribunaux militaires

Chapitre I : Dispositions générales

Des tribunaux militaires sont institués afin de connaître des infractions commises par les membres des Forces Impériales Crabiennes dans l’exercice de leurs fonctions.

Les tribunaux militaires sont compétents en matière :

• de discipline militaire ;
  
  

• de manquement au devoir ;
  
  

• d’atteinte à la sécurité et à l’autorité des forces armées.

Les tribunaux militaires agissent dans le respect des principes fondamentaux du droit impérial et sous l’autorité de la Couronne.