Titre I - Des gouvernorats 

Chapitre I : Définitions

Les gouvernorats sont des subdivisions territoriales de l'Empire Crabiste ce caractérisant par sa limitation a un seul serveur discord (espace numérique) ou un territoire virtuel considéré comme des extensions administratives de Crabisbourg (serveur principal).

Les gouvernorats sont sous la propriété direct de Sa Majesté Impériale et de la Couronne.

Chapitre II : Administration

L'administration du gouvernorat est confié a un Gouverneur nommé et révoqué par Sa Majesté Impériale parmi des sujets jouissant de leurs droits civiques. 

Le Gouverneur nomme un Lieutenant-Gouverneur qui l'accompagne dans ses missions, le remplace dans ses absences.

Dans l'exercice de leurs fonctions, l'administration poursuit ses travaux dans l'unique intérêt général, et s'exclu de tout intérêt qui lui soit personnel, directement ou indirectement, ou de tout autre intérêt particulier.

L'administration s'engage a toutes activités assidus et a remplir leurs obligations.

Seul la constitution et la lois de l'Empire Crabiste sont appliqués sur les gouvernorats, les gouvernorats disposent uniquement d'un pouvoir réglementaire qui leurs est propre, et qu'ils exerce par arrêtés. Ses arrêtés ce limitent aux compétences suivants :

• L'aménagement du territoire.

• Le développement communautaire, culturel, scientifique et de la vie citoyenne et démocratique.

Chapitre III : Sécurité des gouvernorats

Les gouvernorats ont pour obligations d'avoir les bots de protection discord suivants :

• RaidProtect

• DraftBot

Chapitre IV : Vie citoyenne

Les gouvernorats mettent a disposition un système de ticket ou de traitement des signalements et des demandes administratives.

Les gouvernorats mettent a dispositions de leurs membres un salon pour la suggestion de propositions communautaires et social.

Chapitre V : Dispositions finales

Les gouvernorats ont pour obligation de donné un accès permanant a Crabisbourg (serveur principal)

Les gouvernorats ont pour obligation de garder un rôle visuel pour Sa Majesté Impériale et en premier dans l'ordre hiérarchique des rôles.

Les provinces ne peuvent constitué leurs propres citoyenneté.

Titre II - Des provinces

Chapitre I : Définitions

Les provinces sont des territoires jouissant d'une autonomie législatives conforme a la Constitution Impériale. Ses derniers constitue un État provincial distinct de l'État Impérial.

L'État provincial peut ainsi :

• Possédé sa propre Constitution, signé par Sa Majesté Impériale et conforme a la législation Impériale. La constitution peut fixé le fonctionnement administratif, des particularités culturelles, linguistiques, religieuses et ethniques.

• Possédés ses propres codes et lois limités et spécifique a l'État provincial.

• Constitué un organe législatif au traitement des lois provinciales.

• Ce subdivisé sur d'autres serveurs avec l'accord de Sa Majesté Impériale et sur Ordonnance accordé par la Chambre des Représentants.

Les provinces sont sous la propriété direct de Sa Majesté Impériale et de la Couronne.

Chapitre II : Administration & Gouverneur-Général

L'État provincial définit le fonctionnement de son administration. 

Les États provinciaux portent des compétences dans les domaines suivants :

• L'aménagement du territoire.

• Le développement économique, communautaire, culturel, scientifique et de la vie citoyenne et démocratique.

• Constitué une cour des comptes ou d'un ministère chargé de l'économie de la province, d'organisé ses propres financements et d'avoir son propre trésor indépendant.

Sa Majesté Impériale nomme et révoque un Gouverneur-Général affecté pour chaque province, ces derniers sont responsable de la représentation de la Couronne sur les États provinciaux.

Les Gouverneurs-Généraux sont responsables et comme obligations :

• De la convocation des élections potentiels provinciales et les chambres législatives.

• De diriger les négociations et les délégations au près des institutions provinciales et des institutions Impériales.

• De coopté la direction des troupes dans le cadre de la défense intérieur, des évènements culturelles et communautaires ainsi que d'assuré l'application de la loi relative a l'Armée Impériale. Il peut ordonné l'annulation d'un projet qui mènerai une violation direct et flagrante de la défense du territoire. 

• D'approuver ou suspendre temporairement les lois et ordres décrétés, les proclamer et donner les instructions et régulations nécessaires au bon respect de la législation impériale.

Les Gouverneurs-Généraux peuvent facultativement et définit par la législation provincial :

• Attribuer des titres, ordres, distinctions et en faire varier les honneurs, sans jamais pouvoir y attacher quelconque exemption à la loi.

• Ordonné l'exil (bannissement) et la grâce (retrait de sanction).

• Toutes autres compétences spécifié par la législation provincial accordé par Sa Majesté Impériale.

Chapitre III : Obligations & bonne gouvernance des provinces.

Les provinces ont pour obligation d'assuré un respect démocratique, garantir le multipartisme, la lutte contre la corruption, l'encadrement des fonctions publiques, la transparence et la responsabilités de ses responsables et acteurs politiques.

Les provinces mettent a disposition un système de ticket ou de traitement des signalements et des demandes administratives.

Les provinces mettent a dispositions de leurs membres un salon pour la suggestion de propositions communautaires et social.

Chapitre IV : Dispositions finales 

Les provinces ne peuvent constitué leurs propres citoyenneté.

Les gouvernorats ont pour obligation de mettre a disposition de Sa Majesté Impériale un rôle sur le serveur permettant l'identification et la distinction de sa personne en le mettant en premier de l'ordre hiérarchique des rôles.

Titre II - Des protectorats

Chapitre I : Définitions

Les protectorats sont des entités politiques ou culturelles souveraines et juridiquement indépendantes de l’Empire Crabiste, qui placent leur défense, la garantie de leur souveraineté et, le cas échéant, certains intérêts stratégiques sous la protection de la Couronne Impériale.

Le statut de protectorat n’emporte ni annexion, ni incorporation territoriale, ni perte de la personnalité juridique internationale ou micronationale de l’entité protégée.

Chapitre II : Constitution d'un protectorat

Les protectorats sont définit et leur statué accordé par un traité entre l'Empire Crabiste et l'entité concerné ou sous l’égide d’une organisation transmicronationale compétente et reconnue par la Couronne Impériale.

La Couronne Impériale garantit :

• l’intégrité territoriale du protectorat.

• la continuité de ses institutions légitimes.

• sa défense face aux agressions extérieures, menaces hybrides ou tentatives de déstabilisation.

Les modalités et la porté de ces garanties sont définit par le traité.

Titre II - Dispositions finales

Chapitre I : Statuts des territoires

Le statut des différents territoires est définit par Ordonnance conformément a l'article 24 de la Constitution. L'ordonnance est accordé a la demande du gouvernement ou de Sa Majesté Impériale par la Chambre des Représentants.